Marque renouvelée - Marque en vigueur

CEMAVI
ETS MOUSSIER, SAS

Numéro de dépôt :
1561303
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
10/11/2029
CEMAVI de ETS MOUSSIER

Présentation de la marque CEMAVI

Déposée le 10 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MOUSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « CEMAVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MOUSSIER domicilié(e) Zone Industrielle, 21 avenue de Fontcouverte - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 621 660 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. OUALID Raphaël domicilié(e) MIN BAT H2, 135 AV Pierre Sémard - 84004 - AVIGNON CEDEX 1 - France.

La marque CEMAVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CEMAVI arrivera à expiration en date du 10 novembre 2029.

ETS MOUSSIER a également déposé les autres marques suivantes : MOUSSIER


ETS MOUSSIER, SAS - Zone Industrielle, 21 avenue de Fontcouverte - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 582621660


M. OUALID Raphaël - MIN BAT H2, 135 AV Pierre Sémard - 84004 - AVIGNON CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation n°2157028 - Publication au BOPI 1999-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Demande de renouvellement le 2 février 2009 n°2396814 - Publication au BOPI 2009-02-02

Inscription le 16 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502048 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-16

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2009 n°2419316 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-23

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2019 n°2722185 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-29

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